Entreprises familiales

Ces dernières années, les entreprises familiales du Moyen-Orient ont continué à connaître une croissance exponentielle et une réussite sans pareil. Nombre d’entre elles sont devenues des conglomérats multinationaux vastes et complexes qui ont de plus en plus besoin des meilleurs conseils juridiques. C’est en ce que consiste l’offre de Clyde & Cie.

Nous reconnaissons que toutes les entreprises familiales sont différentes.

Nous cherchons à discuter avec nos clients pour savoir «vers où ils se dirigent», tant au niveau régional que mondial, et pour comprendre les réalités commerciales de leurs activités. Nos avocat·e·s adoptent une approche centrée sur la famille, en donnant la priorité à la préservation de l’harmonie et de l’unité familiales tout en veillant à vos intérêts d’affaires.

Notre objectif est d’assurer une transition en douceur d’une génération à l’autre, en veillant à ce que l’héritage de votre entreprise familiale perdure.

Nos services complets et notre large éventail de champs de pratique nous permettent de mobiliser des équipes d’avocat·e·s spécialisé·e·s dans une variété de disciplines juridiques pour vous conseiller non seulement sur les questions «familiales», mais aussi sur les questions opérationnelles qui sont propres aux entreprises familiales. Nous sommes fier·ère·s de proposer des conseils pratiques qui tiennent compte à la fois des aspects juridiques et de la dynamique propre aux entreprises familiales. Nos avocat·e·s collaborent étroitement avec les clients pour trouver des solutions viables qui correspondent aux valeurs familiales et aux objectifs commerciaux de nos clients.

Nous sommes l’un des premiers cabinets d’avocats mondiaux à avoir été accrédité par le Centre pour les entreprises familiales du Centre financier international de Dubaï (DIFC Family Wealth Centre) en tant que «conseiller en matière de gouvernance et de planification de la succession». De plus, Nora Al Muhamad, associée, et Reina Hashash, avocate principale, sont parmi les premier·ère·s avocat·e·s à avoir été accréditées individuellement en tant que «conseillères en matière de gouvernance et de planification de la succession». Le Centre pour les entreprises familiales du Centre financier international de Dubaï (DIFC Family Wealth Centre) joue un rôle essentiel en aidant les entreprises familiales à croître et à prospérer d’une génération à l’autre et nous nous réjouissons de collaborer avec cette institution à l’avenir.

Notre expertise comprend le conseil aux entreprises familiales sur les questions suivantes :

• planification de la succession et respect de la charia;
• structuration et restructuration;
• gouvernance et développement durable;
• différends familiaux et résolution des conflits;
• gestion des actifs des entreprises et des familles et gestion des risques;
• gestion de patrimoine et bureau de gestion de patrimoine familial;
• transformation ESG d’un point de vue juridique et réglementaire;
• questions d’entreprise et questions commerciales.

Voici quelques mandats déjà réalisés :

• Nous avons conseillé le Centre national pour les entreprises familiales (NCFB) en Arabie saoudite sur des questions visant à améliorer le cadre juridique pour les entreprises familiales dans le Royaume. Le mandat a consisté à formuler des recommandations sur les modifications à apporter aux nouvelles lois sur les sociétés commerciales en Arabie saoudite dans le domaine des entreprises familiales*.
• Nous avons conseillé un organisme public des Émirats arabes unis sur la loi fédérale sur les entreprises familiales récemment promulguée, en suggérant des améliorations à la législation spécifique aux entreprises familiales des Émirats arabes unis pour améliorer la viabilité de ces entreprises et l’unité des familles*.
• Nous avons conseillé Cenomi Retail, société saoudienne cotée en bourse et partenaire pionnier des marques de détail, sur la vente pour 120 millions de riyals saoudiens (SAR) de ses droits de franchise (et des actifs connexes) pour 18 marques à Abdullah Al-Othaim Fashion Company. Les marques comprennent des noms connus comme Flormar, OXXO et Monsoon. La transaction devrait être finalisée au premier trimestre de 2024. Cenomi Retail est le plus grand détaillant franchisé du Royaume et la seule entreprise cotée en bourse de ce type au Moyen-Orient. Cette société a été fondée par le célèbre homme d’affaires et promoteur immobilier Fawaz A. AlHokair, en partenariat avec ses frères Salman et Abdulmajeed.
• Nous avons conseillé les familles locales du Conseil de coopération du Golfe (CCG) sur les questions de succession et de création de structures d’entreprise allant de la constitution de sociétés à responsabilité limitée à des structures complexes de fiducie et de double fiducie dans plusieurs juridictions, y compris sur des questions complexes liées à la loi de la charia.
• Nous avons conseillé l’un des plus grands conglomérats régionaux du Moyen-Orient durant l’acquisition stratégique de 30 sociétés en Asie par le biais d’une coentreprise avec une société de capital-investissement de premier plan.
• Nous avons conseillé Majid Al Futtaim sur la vente de deux de ses cliniques City Centre à Mediclinic Middle East.
• Nous avons conseillé le conglomérat régional Al Khayyat Investments (AKI) sur son acquisition de la branche de distribution de Growthcap Investments LLC aux Émirats arabes unis pour plus de 30 marques, dont Tippys, Natures Kitchen, Enviro Guard, Resona Organics et Huy Fong.
• Nous avons conseillé un entrepreneur en construction affilié au groupe Al-Futtaim, un conglomérat des Émirats arabes unis, dans le cadre du projet EXPO 2020 à Dubaï.
• Nous avons conseillé un conglomérat familial situé dans le CCG et valant plusieurs milliards de dollars dans le cadre de sa restructuration stratégique, de sa diversification et de son programme de corporisation, qui comprenait la création de sociétés par actions privées et la mise en œuvre d’une série complexe d’autres entités d’entreprise afin d’élaborer un plan de succession familiale.
• Nous avons conseillé de grandes entreprises familiales opérant dans les secteurs de la vente au détail et de la construction aux Émirats arabes unis, en Arabie saoudite et au Koweït, sur des questions confidentielles relatives à l’expansion internationale, à la gestion des actifs et des risques opérationnels, à la structuration juridique, à la planification de la succession, aux chartes de gouvernance familiale et au règlement extrajudiciaire des différends*.
• Nous avons agi dans un dossier confidentiel devant les tribunaux du DIFC dans un litige relatif à la gestion et au transfert d’un patrimoine familial dans le cadre d’un contrat de fiducie en vertu de la loi du DIFC, y compris avons conseillé sur la résiliation du contrat de fiducie, des mesures injonctives et des questions d’incapacité présumée.
• Nous avons conseillé un conglomérat régional sur sa consolidation en un système unique de planification des ressources de l’entreprise pour toutes ses unités commerciales. Après avoir terminé avec succès la première phase de collecte et d’élaboration de toutes les exigences et plans nécessaires à la mise en œuvre du système SAP S/4HANA, l’entreprise nous a désignés pour fournir un soutien juridique sur le contrat avec l’intégrateur de système choisi.
• Nous avons conseillé le groupe Chalhoub en matière de protection des données. Il s’agissait notamment de concevoir un programme de conformité en matière de protection des données pour Chalhoub à la suite d’une évaluation de ses activités de traitement des données dans ses bureaux des Émirats arabes unis et de l’Afrique du Sud.

*Mandat réalisé par un membre de notre équipe avant de rejoindre Clyde & Cie.