Charles A. Foucreault

Profil complet

Fort de plus de 15 ans d’expérience, Charles a développé une expertise approfondie sur les enjeux juridiques liés à la couverture d’assurance dommages, d’assurance responsabilité civile générale et professionnelle, d’assurance responsabilité des administrateurs et dirigeants et des institutions financières, et d’assurance contre les cyberrisques. De surcroît, il a travaillé sur une variété de mandats de défense d’acteurs divers dans les domaines du droit municipal, commercial, de la construction et de l’ingénierie, et de l’énergie, des infrastructures et des ressources naturelles.

Membre du Barreau du Québec depuis 2008, Charles plaide régulièrement devant tous les tribunaux de la province. Il représente des clients dans le cadre d’actions collectives ainsi que de nombreux assureurs lors de litiges portant sur la couverture d’assurance et la responsabilité civile. Plusieurs de ses clients lui confient des mandats de rédaction et de révision de polices et d’avenants à des fins de conformité et lui demandent conseil sur des questions de réglementation dans le secteur de l’assurance.

Avant de se joindre à Clyde & Cie, Charles a pratiqué pendant plus d’une quinzaine d’années à titre d’avocat, puis à titre d’associé au sein d’un cabinet d’affaires de renommée mondiale. En outre, il a été auxiliaire juridique à la Cour d’appel du Québec auprès du juge Jean-Louis Baudouin.

Parfaitement bilingue, Charles est souvent invité comme conférencier à l’occasion de séminaires de formation destinés à différents auditoires et consacrés à l’assurance, à la responsabilité civile professionnelle et à des instances civiles. Reconnu parmi les meilleurs de sa profession par Best Lawyers dans la catégorie du droit de l’assurance, il a entre autres remporté le prix Goldenberg et le prix Harry-Batshaw pour son excellence dans les résultats en droit des libertés publiques.
 

Admissions

• Barreau du Québec, 2008
   

Formation

• Master II (droit privé), Université Paris I Panthéon-Sorbonne, 2007

• LL. M., Université McGill, 2006

• LL. B. (liste d’honneur du recteur), Faculté de droit, Université de Montréal, 2004
   

Associations professionnelles

• Barreau du Québec

• Association du Barreau canadien
   

Présentations

• « La légalisation du cannabis : un survol des enjeux pour les juristes – Perspectives en droit des assurances, en droit criminel et en droit du travail », Association du Barreau Canadien, journée de formation annuelle « Les nouvelles tendances du milieu juridique », 30 octobre 2018.

• « Stratégies pour vous prémunir et vous défendre contre les réclamations relatives aux bris des conduites d’eau, d’aqueducs et d’égouts », Institut canadien, conférence « Éthique, gouvernance et responsabilité municipale et gouvernementale », 29 avril 2013.
   

Publications

• « Understanding Quebec’s Duty to Defend Rules » dans Lexpert, par Charles A. Foucreault, 15 juin 2023 (en anglais seulement).

• « Les tenants et aboutissants du Règlement sur les catégories de contrats d’assurance et d’assurés pouvant déroger aux règles des articles 2500 et 2503 du Code civil du Québec » dans Développements récents en droit des assurances et responsabilité professionnelle, vol. 526, Éditions Yvon Blais, février 2023.

• « When Erring on the Side of Caution Backfires: Quebec Ruling Stands as a Warning to Insurers When Paying Out Claims » dans Canadian Journal of Insurance Law, vol. 40, n^o 5, septembre 2022 (en anglais seulement).

• « Quebec court takes position on trigger theories in liability insurance » dans Law360 Canada, par Charles Foucreault et Élif Oral, janvier 2020 (en anglais seulement).

• « Engaging in illegal cannabis activity may void right to indemnity » dans Law360 Canada, juillet 2019 (en anglais seulement).